Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPINDALITE
AEB FRANCE, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1612388
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2029

Présentation de la marque SPINDALITE

Déposée le 28 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPINDALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE domicilié(e) 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 000 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

La marque SPINDALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPINDALITE arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

AEB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITAFERM , ENERGY , GELSSON , MERCAPTON , CLARMOST , ENZYLIA OPERA , OENOLIA , TANETHYL , OENOLAC , ROxyTAN


AEB FRANCE, Société à responsabilité Limitée - 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France - SIREN 552000937


BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2137942 - Publication au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2009 n°2393803 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440443 - Publication au BOPI 2006-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 29 octobre 2015 - Radiation de gage n°657127 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 11 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°749043 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706565 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

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